Marchandises interdites

En acceptant les présentes Conditions Générales, le client consent à la liste des objets exclus du transport et déclare qu’il n’enverra aucun objet figurant sur cette liste, ni aucun objet interdit par les Conditions Générales du transporteur sélectionné ou par les lois du pays dans lequel se trouve l’adresse d’enlèvement ou celle de livraison. Au cas où le client déciderait d’envoyer des objets exclus malgré ces restrictions, il sera le seul responsable de tous les dommages et frais encourus.

Voici quelques exemples d’articles interdits :

• animaux et produits animaux ;

• armes et munitions ;

• substances et objets dangereux ;

• restes humains et urnes funéraires ;

• objets illégaux ;

• échantillons médicaux ;

• médical samples;

• objets nécessitant un environnement à température contrôlée ;

• pornographie ;

• médicaments sans ordonnance et autres produits pharmaceutiques ;

• aérosols ;

• liquides ;

• objets pouvant endommager d’autres colis pendant le transport ;

• produits du tabac et de l’alcool selon les limitations de chaque pays ;

• marchandises volées ou qui ne sont pas en libre circulation selon la législation de l’Union européenne ou toute autre loi des pays concernés ;

• marchandises contrefaites ;

• substances nécessitant des autorisations spéciales pour le transport, ainsi que des manipulations spéciales ou des documents spécifiques ;

• Pour le fret aérien : toute expédition de lithium-ion et de lithium-métal ; les marchandises interdites conformément au règlement (CE) n° 300/2008 du 11 mars 2008 et à ses règles d’application, telles que modifiées périodiquement ;

• expéditions qui seraient couvertes par l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)).

Le transporteur sélectionné a le droit de refuser de traiter tout colis dont le contenu est de nature dangereuse ou préjudiciable, ou susceptible d’héberger ou de susciter une diffusion de vermines ou autres parasites, ou encore susceptible de contaminer ou d’affecter d’autres marchandises. Si ces colis sont remis au transporteur sélectionné, l’entreprise se réserve le droit de les enlever ou d’effectuer toute opération à leur égard sans autre préavis, aux frais du client. Dans un tel cas, le client sera responsable de toute perte ou dommage survenant en raison de ces colis et indemnisera la société de transport sélectionnée et / ou Colisport pour toutes les pénalités, réclamations, dépenses, ainsi que pour tous les dommages et frais encourus à cet égard, et les colis en question peuvent être traités à tout moment de la manière que la société ou toute autre personne qui en a la garde jugera appropriée.